{"id":4312,"date":"2024-02-02T13:26:22","date_gmt":"2024-02-02T12:26:22","guid":{"rendered":"https:\/\/dpcfa.com\/site\/?p=4312"},"modified":"2024-02-02T13:26:22","modified_gmt":"2024-02-02T12:26:22","slug":"veille-reglementaire-janvier-2024","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/dpcfa.com\/site\/veille-reglementaire-janvier-2024\/","title":{"rendered":"veille r\u00e9glementaire janvier 2024"},"content":{"rendered":"\n

DEMAT@MIANTE : fin de la double saisie !<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le Minist\u00e8re du Travail a annonc\u00e9 une avanc\u00e9e significative en termes de simplification administrative pour les d\u00e9samianteurs.<\/p>\n\n\n\n

Demat@miante est une plateforme de d\u00e9mat\u00e9rialisation des plans de d\u00e9molition, de retrait ou d’encapsulage d’amiante (PDRE).<\/p>\n\n\n\n

Depuis le 1er f\u00e9vrier 2023, son usage a \u00e9t\u00e9 rendu obligatoire.<\/p>\n\n\n\n

Depuis ce 22 janvier 2024, l’\u00e9ventuelle \u00ab\u00a0double saisie\u00a0\u00bb (Demat@miante et organisme certificateur) d\u00e9rogatoire des d\u00e9clarations mensuelles et des changements de planning pour les entreprises certifi\u00e9es pour le retrait d’amiante est devenu caduque.<\/p>\n\n\n\n

Dans une note publi\u00e9e ce 25 janvier, la DGT annonce qu’une saisie unique sur la plateforme d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9e suffit dor\u00e9navant.<\/p>\n\n\n\n

Maladies li\u00e9es \u00e0 l’inhalation d’amiante : quelles en sont les origines ?<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Des chercheurs viennent de faire une avanc\u00e9e scientifique significative quant \u00e0 l’origine de maladies li\u00e9es \u00e0 l’inhalation d’amiante.<\/p>\n\n\n\n

Le magazine britannique \u00ab\u00a0Nature Nanotechnologie\u00a0\u00bb a publi\u00e9 les r\u00e9sultats d’une \u00e9tude portant sur la r\u00e9action du corps humain \u00e0 l’inhalation de nanofibres de verre.<\/p>\n\n\n\n

Les chercheurs \u00e9taient constitu\u00e9s d’une \u00e9quipe franco-chinoise (dont un membre du CNRS).<\/p>\n\n\n\n

Le r\u00e9sultat de l’\u00e9tude<\/p>\n\n\n\n

Les chercheurs ont mis en \u00e9vidence que le potentiel pathog\u00e8ne de l’inhalation de fibres inertes de type \u00ab\u00a0amiante\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0laine de verre\u00a0\u00bb serait li\u00e9 \u00e0 la taille et la g\u00e9om\u00e9trie de ces nanofibres.<\/p>\n\n\n\n

La composition chimique de ces fibres n’entrerait pas en ligne de compte.<\/p>\n\n\n\n

En effet, les macrophages, pr\u00e9sents dans les alv\u00e9oles pulmonaires, ne pourraient assimiler ce type de fibres du fait de leur dimension.<\/p>\n\n\n\n

Cette absence de \u00ab\u00a0digestion\u00a0\u00bb des fibres entrainerait des effets nocifs sur les parois alv\u00e9olaires.<\/p>\n\n\n\n

Cette \u00e9tude a \u00e9t\u00e9 prolong\u00e9e par des tests sur des rats qui ont inhal\u00e9 r\u00e9guli\u00e8rement et sans protection des fibres de ce type. Des l\u00e9sions pulmonaires ont \u00e9t\u00e9 constat\u00e9es sur ces animaux.<\/p>\n\n\n\n

Cette \u00e9tude questionne sur la dangerosit\u00e9 des fibres utilis\u00e9s principalement dans le b\u00e2timent, tels que la laine de verre ou la laine de roche.<\/p>\n\n\n\n

Filtration du vin par de l’amiante : un risque pr\u00e9sent pendant de nombreuses d\u00e9cennies<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Filtrer le vin par un mat\u00e9riau \u00ab\u00a0en amiante\u00a0\u00bb a \u00e9t\u00e9 la norme pendant plusieurs d\u00e9cennies.<\/p>\n\n\n\n

La filtration du vin<\/p>\n\n\n\n

Le magazine suisse \u00ab\u00a0Vignes et Vergers\u00a0\u00bb a publi\u00e9 un article r\u00e9dig\u00e9 par deux collaboratrices de la Haute Ecole de Viticulture et Oenologie de Nyon.<\/p>\n\n\n\n

Son titre est \u00ab\u00a0la filtration des vins, une \u00e9volution technique au cours du temps\u00a0\u00bb (cliquer pour lire l’article).<\/p>\n\n\n\n

Les auteurs confirment que l’amiante a \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9e pendant plusieurs d\u00e9cennies pour filtrer le vin.<\/p>\n\n\n\n

L’utilisation de l’amiante<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n

L’article indique que, dans le cadre de la phase de filtration du vin, \u00ab\u00a0l’amiante \u00e9tait couramment utilis\u00e9e en raison de sa charge et de sa capacit\u00e9 de r\u00e9tention par adsorption\u00a0\u00bb. Le vin \u00ab\u00a0passait ensuite au travers de cette couche est les particules y \u00e9taient retenues\u00a0\u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Des plaques de filtration \u00e9taient \u00e9galement \u00ab\u00a0constitu\u00e9es de cellulose et d’amiante\u00a0\u00bb. \u00ab\u00a0Diff\u00e9rentes quantit\u00e9s d’amiante permettaient de moduler la capacit\u00e9 de filtration de la plaque\u00a0\u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Ces plaques ont \u00e9t\u00e9 remplac\u00e9es dans les ann\u00e9es 70 (en Suisse) par de mat\u00e9riaux aux m\u00eames caract\u00e9ristiques : cellulose, terre de diatom\u00e9e et\/ou perlite \u00ab\u00a0afin d’imiter l’amiante\u00a0\u00bb.<\/p>\n\n\n\n

oche, granulat, enrob\u00e9 bitumineux, …  : les pr\u00e9cisions du COFRAC aux laboratoires d’analyse amiante<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le COFRAC a apport\u00e9 des pr\u00e9cisions sur la m\u00e9thodologie d’analyse amiante dans les roches, granulats et enrob\u00e9s bitumineux.<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le courrier du COFRAC<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le COFRAC (Comit\u00e9 Fran\u00e7ais d’Accr\u00e9ditation) a \u00e9crit un courrier fin d\u00e9cembre 2023 \u00e0 l’ensemble des laboratoires d’analyse amiante pour les informer qu’une \u00ab\u00a0attention particuli\u00e8re sera port\u00e9e\u00a0\u00bb par le COFRAC \u00ab\u00a0lors des prochaines \u00e9valuations\u00a0\u00bb des laboratoires sur la m\u00e9thodologie d’analyse de l’amiante dans certains mat\u00e9riaux bruts et certains mat\u00e9riaux et produits manufactur\u00e9s.<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n

La recherche d’amiante dans les roches, granulats et enrob\u00e9s bitumineux<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le courrier du COFRAC rappelle les exigences dans la m\u00e9thodologie d’analyse de l’amiante dans certains mat\u00e9riaux et produits (roche, granulat, enrob\u00e9 bitumineux, …).<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Ainsi, pour l’identification de l’amiante naturellement pr\u00e9sent dans certains mat\u00e9riaux bruts et d’amiante naturellement pr\u00e9sent dans certains mat\u00e9riaux et produits manufactur\u00e9s, une analyse par MOLP (Microscopie Optique \u00e0 Lumi\u00e8re Polaris\u00e9e) est en g\u00e9n\u00e9rale effectu\u00e9e par les laboratoires.<\/p>\n\n\n\n

Or, a priori, certains d’entre eux rendraient des rapports d’analyse n\u00e9gative (absence d’amiante) sans aller au-del\u00e0 de l’analyse MOLP.<\/p>\n\n\n\n

Ceci est possible si \u00ab\u00a0le rapport final transcrit au client inclut les \u00e9l\u00e9ments relatifs \u00e0 la nature p\u00e9trographique du mat\u00e9riau justifiant l’absence de d\u00e9tection d’amiante\u00a0\u00bb. La \u00ab\u00a0nature p\u00e9trographique\u00a0\u00bb du mat\u00e9riau est l’identification pr\u00e9cise des min\u00e9raux le constituant.<\/p>\n\n\n\n

Donc, si le r\u00e9sultat suite \u00e0 une analyse MOLP sur une roche, un granulat ou encore un enrob\u00e9 bitumineux est n\u00e9gative, et si aucune analyse META (Microscopie Electronique \u00e0 Transmission Analytique) n’est r\u00e9alis\u00e9e, le rapport final doit alors contenir la liste pr\u00e9cise des min\u00e9raux constituant le mat\u00e9riau analys\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

En l’absence, le rapport final pourrait \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme manquant de fiabilit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Collectivit\u00e9s territoriales : comment appr\u00e9hender le risque amiante ?<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Plusieurs institutions de la r\u00e9gion Pays de la Loire viennent de mettre \u00e0 jour un guide pour appr\u00e9hender le risque amiante dans les b\u00e2timents des collectivit\u00e9s territoriales.<\/p>\n\n\n\n

Le guide, intitul\u00e9 \u00ab\u00a0les fondamentaux de la pr\u00e9vention du risque d’exposition \u00e0 l’amiante dans les immeubles b\u00e2tis\u00a0\u00bb a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 :<\/p>\n\n\n\n

En partenariat avec le CDG 44, la DREETS des Pays de la Loire et la CARSAT Pays de la Loire.<\/p>\n\n\n\n

Avec la participation de la Direction G\u00e9n\u00e9rale du Travail.<\/p>\n\n\n\n

Son objectif est de \u00ab\u00a0permettre aux collectivit\u00e9s territoriales de mieux appr\u00e9hender le risque d’exposition \u00e0 l’amiante et de les orienter vers leurs obligations en tant que donneurs d’ordre et employeurs\u00a0\u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Ce document \u00ab\u00a0s\u2019adresse aux collectivit\u00e9s territoriales qui projettent de commanditer ou de r\u00e9aliser en r\u00e9gie des op\u00e9rations sur des mat\u00e9riaux et produits contenant de l\u2019amiante (MPCA) dans le domaine des immeubles b\u00e2tis\u00a0\u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Il vise particuli\u00e8rement \u00e0 :<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Rappeler les responsabilit\u00e9s p\u00e9nales et civiles ainsi que les principales obligations lors du lancement d\u2019une op\u00e9ration en lien avec l\u2019amiante.<\/p>\n\n\n\n

Apporter un \u00e9clairage au responsable public en l\u2019orientant pour chaque phase de l\u2019op\u00e9ration vers deux supports de pr\u00e9vention du risque amiante, \u00e0 destination des donneurs d’ordre et des employeurs.<\/p>\n\n\n\n

 Les rep\u00e9rages dans un b\u00e2timent construit apr\u00e8s le 1er janvier 1997<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Ce guide pr\u00e9cise que \u00ab\u00a0des rep\u00e9rages dans un immeuble b\u00e2ti, achev\u00e9 ou r\u00e9ceptionn\u00e9 apr\u00e8s le 1er janvier 1997, peuvent se justifier, lorsque des circonstances apparues post\u00e9rieurement \u00e0 cette date en font apparaitre la n\u00e9cessit\u00e9\u00a0\u00bb, comme par exemple \u00ab\u00a0en cas de connaissance ou suspicion de l\u2019existence de mat\u00e9riaux amiant\u00e9s, dans :<\/p>\n\n\n\n

Un local technique,<\/p>\n\n\n\n

Des \u00e9quipements fabriqu\u00e9s hors de France, apr\u00e8s le 1er janvier 1997 : ascenseur, chaudi\u00e8re\u2026\u00a0\u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Il est par ailleurs rappel\u00e9 que l’amiante est interdit sous toutes ses formes dans l’Union Europ\u00e9enne depuis 2005.<\/p>\n\n\n\n

Certains papiers d’archives contiennent des fibres d’amiante<\/p>\n\n\n\n

L’INRS et la Ville de Paris ont mis en \u00e9vidence la pr\u00e9sence de fibres d’amiante dans la composition de certains papiers archiv\u00e9s par les Archives de France.<\/p>\n\n\n\n

L’\u00e9tude<\/p>\n\n\n\n

Des pr\u00e9l\u00e8vements surfaciques effectu\u00e9s par le Laboratoire amiante, fibres et particules de la ville de Paris (LAFP) ont mis en \u00e9vidence la pr\u00e9sence de fibres d\u2019anthophyllite-amiante (\u00ab A-A \u00bb) pour des s\u00e9ries de documents, alors que les pr\u00e9l\u00e8vements d\u2019air dans les locaux de stockage de ces documents correspondants \u00e9taient n\u00e9gatifs.<\/p>\n\n\n\n

Les Archives de Paris ont alors demand\u00e9 l\u2019appui de l\u2019INRS pour d\u00e9terminer l\u2019origine de la contamination par cette vari\u00e9t\u00e9 d\u2019amiante.<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n

L’INRS a publi\u00e9 deux documents relatifs \u00e0 cette \u00e9tude :<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le compte rendu de l’\u00e9tude<\/p>\n\n\n\n

Des \u00e9l\u00e9ments bibliographiques de l’\u00e9tude.<\/p>\n\n\n\n

La pr\u00e9sence de fibres de type \u00ab\u00a0anthophyllite\u00a0\u00bb a interrog\u00e9e particuli\u00e8rement les auteurs de l’\u00e9tude.<\/p>\n\n\n\n

En effet, \u00ab\u00a0les analyses r\u00e9alis\u00e9es par les deux laboratoires ont mis en \u00e9vidence la pr\u00e9sence de fibres d\u2019anthophyllite-amiante dans le c\u0153ur d\u2019\u00e9chantillons datant des ann\u00e9es 1899, 1900 et 1901\u00a0\u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Le rapport indique que \u00ab\u00a0l\u2019ajout d\u2019amiante a pu \u00eatre intentionnel, mais il pourrait \u00e9galement s\u2019agir d\u2019une contamination de la p\u00e2te \u00e0 papier par le proc\u00e9d\u00e9 de fabrication ou lors de l\u2019ajout de charges min\u00e9rales contenant de l\u2019anthophyllite-amiante\u00a0\u00bb et que \u00ab\u00a0l\u2019amiante de ces documents d\u2019archive ne provient pas d\u2019une contamination ext\u00e9rieure\u00a0\u00bb.<\/p>\n\n\n\n

L’\u00e9tude rappelle que \u00ab\u00a0le papier utilis\u00e9 et les charges min\u00e9rales (dont, \u00e9ventuellement, amiante) ayant servi \u00e0 sa fabrication pourraient provenir d\u2019Italie, avec qui la France avait conclu un accord commercial dans le cadre d\u2019un trait\u00e9 franco-italien, mais \u00e9galement de Finlande qui \u00e9tait alors grosse exportatrice de l\u2019anthophyllite exploit\u00e9 dans ses mines, et gros producteur de bois\u00a0\u00bb.<\/p>\n\n\n\n

En parall\u00e8le, les recherches documentaires effectu\u00e9es en parall\u00e8le ont permis de confirmer l\u2019utilisation d\u2019amiante dans les proc\u00e9d\u00e9s de fabrication du papier d\u00e8s la seconde moiti\u00e9 du XIXe si\u00e8cle en France. Les auteurs pr\u00e9cise que \u00ab\u00a0par ailleurs, les machines pouvaient \u00eatre \u00e9quip\u00e9es de feutres s\u00e9cheurs fabriqu\u00e9s \u00e0 base d\u2019amiante pour r\u00e9sister aux \u00e9tapes de s\u00e9chage, ou de calandres ou rouleaux constitu\u00e9s d\u2019amiante, et contribuer \u00e0 une contamination des papiers\u00a0\u00bb.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

DEMAT@MIANTE : fin de la double saisie ! Le Minist\u00e8re du Travail a annonc\u00e9 une avanc\u00e9e significative en termes de simplification administrative pour les d\u00e9samianteurs. Demat@miante est une plateforme de d\u00e9mat\u00e9rialisation des plans de d\u00e9molition, de retrait ou d’encapsulage d’amiante (PDRE). Depuis le 1er f\u00e9vrier 2023, son usage a \u00e9t\u00e9 rendu obligatoire. Depuis ce 22 […]<\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_et_pb_use_builder":"","_et_pb_old_content":"","_et_gb_content_width":"","footnotes":""},"categories":[1],"tags":[],"class_list":["post-4312","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-non-classe"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/dpcfa.com\/site\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/4312","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/dpcfa.com\/site\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/dpcfa.com\/site\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dpcfa.com\/site\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dpcfa.com\/site\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=4312"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/dpcfa.com\/site\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/4312\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":4313,"href":"https:\/\/dpcfa.com\/site\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/4312\/revisions\/4313"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/dpcfa.com\/site\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=4312"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/dpcfa.com\/site\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=4312"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/dpcfa.com\/site\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=4312"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}